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Marques déposées par Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Terre Adonis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Adonis
Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
4626943
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
Terre Adonis de Sté d\'Aménagement Foncier et d\'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d\'Azur

Présentation de la marque Terre Adonis

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Adonis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur domicilié(e) route de la Durance - 04100 - Manosque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Terre Adonis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626943.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Adonis arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : OFM , Terr'Amenagement , OpenFricheMap , Géomarché , OpenFricheMap Provence-Alpes-Côte d'Azur


Sté d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur - route de la Durance - 04100 - Manosque - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Errata de la publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

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